Grands projets d’aménagement : vers la concertation continue

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L’un des questionnements du Think Tank de Fontevraud, celui de la place de la démocratie participative, se pose avec force dans le cas des grands projets d’aménagement, dont certains voient parfois l’éclosion d’oppositions actives. Un atelier leur était consacré lors du colloque du 5 juin « Penser et agir ensemble ».

Quelques jours après la remise du rapport Richard – intitulé « Démocratie environnementale : débattre et décider » – à Ségolène Royal, ministre de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie, les participants à l’atelier sur la conduite des grands projets d’aménagement se sont retrouvés sur la nécessité d’associer tout au long de la vie de ces projets les acteurs concernés. Et ce, notamment, en amont du projet : prendre du temps pour la concertation « avant » permettrait d’en gagner « après ».

Permettre l’étude des alternatives

L’enjeu central de la concertation serait de ne pas proposer une solution fermée, propre à engendrer une opposition en bloc, mais, au contraire, de laisser ouverte la solution sur une question d’aménagement : un pari audacieux !

Tout commencerait dès la genèse du projet, et les participants de l’atelier – des praticiens, agents territoriaux, mais aussi des étudiants et des universitaires – ont longuement échangé autour de cette phase initiale. Comment émerge une idée, et comment être sûr de répondre pleinement à la demande sociale ?

Associer tous les acteurs dans la phase initiale

Certains participants ont donné l’exemple de projets portés par des « personnes visionnaires », mais ceux-ci ont été réalisés et acceptés d’autant plus facilement qu’ils étaient en adéquation avec les besoins d’un territoire, ce fut le cas du tramway à Nantes. Il s’agit aujourd’hui, pour coconstruire le besoin, d’offrir un large espace de concertation : le problème est de savoir si toutes les personnes concernées ont été entendues et à quel moment arbitrer.

Car qui sont « les acteurs concernés » ? Pour un équipement dans un quartier, par exemple, les habitants ne seraient pas les seuls à impliquer dans le débat, tous les usagers potentielsauraient toute leur place. De manière générale, au lieu de « laisser venir » les citoyens intéressés au fur et à mesure de la concertation, il semblerait plus efficient d’aller chercher dès le début les contradicteurs identifiés du projet, avant qu’ils ne s’expriment par d’autres moyens.

Considérer les projets comme évolutifs : un changement culturel

Impliquer tout au long du processus nécessite ensuite de prendre en considération que l’objet peut évoluer. En ayant à l’esprit que les territoires sont des tissus vivants, avec des populations qui changent, vieillissent… Or, ceci n’est pas dans la culture des collectivités aujourd’hui, et le législateur a tendance à « arrêter » le projet à un moment donné. .

Pour ce faire, il faut opérer une petite révolution des mentalités ! Les participants rebondissent ainsi sur la nécessité, soulevée par Jo Spiegel dans la première table ronde, d’avoir plus d’ingénieurs du débat public. Mais plutôt que de créer des formations adéquates, qui existent déjà sur le marché universitaire, c’est une sensibilisation en profondeur qui doit s’opérer auprès des décideurs publics. Des journées pour promouvoir une culture partagée de la concertation pourraient être organisées par le CNFPT (Centre national de la fonction publique territoriale). Elles devraient, pour répondre pleinement à l’objectif, réunir à la fois des agents territoriaux, des élus et des citoyens.